20h30

FINANCES

1°) DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2012

2°) GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA COMMUNE AU PROFIT DE LA SA D'HLM ERILIA DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE L’OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 3 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ET 1 LOGEMENT INDIVIDUEL LOCATIF SUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER "VILLA EMERAUDE" 5260, ROUTE DE ST JEANNET A SAINT-LAURENT-DU-VAR

Le Conseil Municipal, initialement prévu ce jeudi 26 janvier à 20h30, est purement et simplement annulé.

Motif évoqué par le Cabinet du Maire : pas assez de délibérations à présenter à l'ordre du jour.

Prochain conseil municipal, le jeudi 16 février 2012.

18h00

FINANCES

1°) BUDGET ANTICIPE 2012

2°) VERSEMENT ANTICIPE - SUBVENTION A.G.A.S.C. - EXERCICE 2012

3°) CONVENTION COMMUNE / AGASC - CONVENTION DE SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2012

20h30 début de la séance. 29 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 2 plus importantes.

1-    MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008 RELATIVE A LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES URBANISME, ÉDUCATION, ÉNERGIE, SUITE A LA DÉMISSION DE MADAME CHRISTINE BOIRON, CONSEILLER MUNICIPAL

2-    MÉTROPOLE NICE COTE D'AZUR - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

20h30

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1°) MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008 RELATIVE A LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES URBANISME, ÉDUCATION, ÉNERGIE, SUITE A LA DÉMISSION DE MADAME CHRISTINE BOIRON, CONSEILLER MUNICIPAL

INTERCOMMUNALITÉ

2°) MÉTROPOLE NICE COTE D'AZUR - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

3°) NICE COTE D'AZUR - RAPPORT D’ACTIVITÉ DU 1er JUILLET 2010 AU 30 JUIN 2011 ET COMPTE ADMINISTRATIF

Le Conseil Municipal, initialement prévu ce jeudi 27 octobre à 20h30, est purement et simplement annulé.

Motif évoqué par le Cabinet du Maire : pas assez de délibérations à présenter à l'ordre du jour.

20h30

FINANCES

1°) FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT

2°) TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D' ÉLECTRICITÉ

COMMANDE PUBLIQUE

3°) MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE - PARC DES SPORTS LES ISCLES - TERRAIN DE RUGBY RÉFECTION DE LA PELOUSE - LOT N° 2 « GAZON
SYNTHÉTIQUE »

4°) MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE – CONDUITE ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, EXTRACTION D’AIR ET EAU CHAUDE
SANITAIRE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX – SOCIÉTÉ DALKIA

5°) APPEL D’OFFRES OUVERT – FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES AUX RESTAURANTS SCOLAIRES – LOT N° 1 « BOULANGERIE »

18h30

FINANCES :

1°) ADMISSION EN NON-VALEUR N°2 - EXERCICE 2011 -

COMMANDE PUBLIQUE

2°) APPEL D’OFFRES OUVERT - LOCATION ET MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE CHOIX DES ATTRIBUTAIRES ET AUTORISATION DONNÉE A M. LE MAIRE DE SIGNER LES MARCHES

20h30

COMMANDE PUBLIQUE

1°) MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE – PARC DES SPORTS LES ISCLES – TERRAIN DE RUGBY – RÉFECTION DE LA PELOUSE – LOT N° 1 « GÉNIE CIVIL » - Avenant n° 2

20h30

INTERCOMMUNALITE

1°) SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE – AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-VAR

20h30

INTERCOMMUNALITE

1°) COMMUNAUTÉ URBAINE NICE COTE D’AZUR - RAPPORT DÉFINITIF DE LA COMMISSION LOCALE DÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (C.L.E.T.C.) EN APPLICATION DE L’ARRETE PRÉFECTORAL DU 16 SEPTEMBRE 2008

20h30

DIRECTION GÉNÉRALE

1°) CATASTROPHE JAPON 2011 – DON A LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE

Pour cause d'élections cantonales, il n'y aura pas de compte-rendu du conseil municipal.

INFORMATION

INSTALLATION CLASSÉE SOUMISE A AUTORISATION S.A. NICE MATIN DEMANDE D’AUTORISATION DE POURSUITE DE L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS CLASSÉES CONCERNANT SON ACTIVITÉ D’IMPRIMERIE IMPLANTÉE 214 ROUTE DE GRENOBLE A NICE

Pour cause d'élections cantonales, il n'y aura pas de compte-rendu du conseil municipal

INTERCOMMUNALITÉ

1°) NICE COTE D’AZUR – RAPPORT D’ACTIVITES DU 1ER JUILLET 2009 AU 30 JUIN 2010 ET COMPTE ADMINISTRATIF 2009

20h30, 12 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 3 plus importantes.

20h30, 14 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse de la plus importante.

Pour cause d'absence, il n'y aura pas de compte-rendu pour ce Conseil Municipal.

20h30, 14 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse de la plus importante.

20h30, 13 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse de la plus importante, avec en plat de résistance « les Questions Orales ».

Pour cause d'absence, il n'y aura pas de compte-rendu pour ce Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, initialement prévu ce jeudi 27 mai à 20h30, est purement et simplement annulé.

Prochain conseil, le jeudi 24 juin 2010 à 20h30.

20h30, 22 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 4 plus importantes.

Pour cause d'absence, il n'y a pas de compte-rendu pour ce Conseil Municipal. Idem pour le prochain conseil, qui se déroulera le jeudi 25 mars 2010.

20h30, 18 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 4 plus importantes.

20h30, 17 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 3 plus importantes.

20h30, 20 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 2 plus importantes.

Le Conseil Municipal, initialement prévu ce jeudi 29 octobre à 20h30, est purement et simplement annulé.

Motif évoqué par le Cabinet du Maire : Pas assez de délibérations à présenter à l'ordre du jour.

Prochain conseil, le jeudi 19 novembre 2009 à 20h30.

20h30, 18 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 3 plus importantes.

En raison des congés d'été, il n'y aura pas de compte-rendu du Conseil Municipal de ce jeudi 30 juillet. Nous nous retrouverons pour le Conseil du jeudi 24 septembre.

20h30, 22 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 3 plus importantes.

20h30, 4 délibérations étaient à l’ordre du jour.

20h30, 11 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 3 plus importantes.

20h30, 22 délibérations étaient à l’ordre du jour, nous vous présentons la synthèse des 4 plus importantes.